DOSSIER "RÉCUPÉRATION DES EAUX PLUVIALES" 9 juillet 2010
	Dépliant d'information Pour avoir plus d'information sur le dispositif, les métariels et les aides financières relatifs à la récupération des eaux pluviales, consultez le dépliant : Consultez le dépliant (format PDF)

	Eaux Pluviales : Matériel et conditions exigées Cette check-list établit une liste d’équipements conforme à l’arrêté du 21 août 2008 et au code des impôts concernant l’usage et la récupération des eaux de pluie en aval de toitures inaccessibles, dans les bâtiments et leurs dépendances, ainsi que les conditions d’installation, d’entretien et de surveillance des équipements nécessaires à leur récupération et utilisation. Consultez la check list (format PDF)

	Dossier de demande de subvention aux systèmes de récupération et/ou d'infiltration des eaux de pluie Pour effectuer votre demande de subvention, vous pouvez téléchargez le formulaire en cliquant sur le lien suivant : Téléchargez le dossier de demande subvention (format doc, word ou openoffice)

	Délibération sur l'aide aux dispositifs de gestion des eaux pluviales à la parcelle Consultez la délibération du SIAV du 25 mars 2010 relatif à la gestion des eaux pluviales : Consultez la délibération (format PDF)